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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALOR place Ambroise Courtois
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CALOR S.A. (Société Anonyme), place Ambroise Courtois, 69008 LYON.

Numéro de dépôt :
1243776
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1993
Marque figurative de CALOR place Ambroise Courtois

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 août 1983 par la Société Anonyme (SA) CALOR place Ambroise Courtois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR place Ambroise Courtois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243776.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 août 1993.

CALOR place Ambroise Courtois a également déposé les autres marques suivantes : KID , HECTOR , TENERE , CALOR LONGLIFE , DJINN , WASHBOY , CALOREVE


CALOR S.A. (Société Anonyme), place Ambroise Courtois, 69008 LYON. - France


BOUJU André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Appareils électriques pour assainir et et parfumer l'air, et leurs accessoires non compris dans d'autres classes. Articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.